Dignac
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6264Liste des délibérations du 24 Novembre 2025Liste des délibérations du 24 Novembre 20252025/12/01Télécharger
6254Procès-verbal du Conseil Municipal du 06/10/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 06/10/20252025/11/25Télécharger
6248Ordre du jour du Conseil Municipal du 24-11-2025Ordre du jour du Conseil Municipal du 24-11-20252025/11/24Télécharger
6280AG-2025-55 Capture, stérilisation et marquage de chats sauvagesAG-2025-55 Capture, stérilisation et marquage de chats sauvages2025/11/14Télécharger
6243Liste des délibérations du 06 Octobre 2025Liste des délibérations du 06 Octobre 20252025/10/09Télécharger
6231Procès-verbal du Conseil Municipal du 08/09/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 08/09/20252025/10/09Télécharger
6242Liste des délibérations du 08 Septembre 2025Liste des délibérations du 08 Septembre 20252025/09/12Télécharger
6230Procès-verbal du Conseil Municipal du 16/06/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 16/06/20252025/09/12Télécharger
6286PV définitif de l’état d’abandon manifeste des parcelles cadastrées section D numéros 140, 141 et 142 sises 22 rue des Boissonnets, PeugisPV définitif de l'état d'abandon manifeste des parcelles cadastrées section D numéros 140, 141 et 142 sises 22 rue des Boissonnets, Peugis2025/07/18Télécharger
628216-2025-06-23-00002 portant modification de l’arrêté du 05/05/23 autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel16-2025-06-23-00002 portant modification de l'arrêté du 05/05/23 autorisant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel2025/06/27Télécharger
6241Liste des délibérations du 16 Juin 2025Liste des délibérations du 16 Juin 20252025/06/20Télécharger
6229Procès-verbal du Conseil Municipal du 07/04/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 07/04/20252025/06/17Télécharger
627716-2025-04-15-00007 Autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel16-2025-04-15-00007 Autorisant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel2025/04/18Télécharger
627516-2025-04-15-00006 Autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel16-2025-04-15-00006 Autorisant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel2025/04/18Télécharger
6283PV provisoire de l’état d’abandon manifeste des parcelles cadastrées section D numéros 140, 141 et 142 sises 22 rue des Boissonnets, PeugisPV provisoire de l'état d'abandon manifeste des parcelles cadastrées section D numéros 140, 141 et 142 sises 22 rue des Boissonnets, Peugis2025/04/11Télécharger
6240Liste des délibérations du 07 Avril 2025Liste des délibérations du 07 Avril 20252025/04/11Télécharger
6219Procès-verbal du Conseil Municipal du 24/02/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 24/02/20252025/04/11Télécharger
6273AG-2025-17 Zone bleueAG-2025-17 Zone bleue2025/03/18Télécharger
6239Liste des délibérations du 24 février 2025Liste des délibérations du 24 février 20252025/02/27Télécharger
6278Arrêté 16-2024-05-00003 inventaire zones humidesArrêté 16-2024-05-00003 inventaire zones humides2024/05/10Télécharger