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IDTitreContenuImageDateCatégoriesLien
6637Arrêtés interdisant la divagation des chiens et des chatsArrêtés interdisant la divagation des chiens et des chats2026/04/10, Télécharger
6635Arrêté autorisant la capture et la destruction de pigeonsArrêté autorisant la capture et la destruction de pigeons2026/04/10, Télécharger
6623Autorisation recrutement d’agents contractuels remplaçantsAutorisation recrutement d'agents contractuels remplaçants2026/04/02, Télécharger
6622Adhésion et désignation des délégués syndicat mixte de la fourrièreAdhésion et désignation des délégués syndicat mixte de la fourrière2026/04/02, Télécharger
6621Désignation des délégués au SDEG 16Désignation des délégués au SDEG 162026/04/02, Télécharger
6620Désignation des délégués au CNASDésignation des délégués au CNAS2026/04/02, Télécharger
6619Désignation représentants de la commune à l’assemblée spéciale AGEDIDésignation représentants de la commune à l'assemblée spéciale AGEDI2026/04/02, Télécharger
6618Désignation délégués ATD 16Désignation délégués ATD 162026/04/02, Télécharger
6617Création des commissions communales et nomination des membresCréation des commissions communales et nomination des membres2026/04/02, Télécharger
6616Délégation permanente du conseil municipal au MaireDélégation permanente du conseil municipal au Maire2026/04/02, Télécharger
6615Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectésFormation des élus municipaux et fixation des crédits affectés2026/04/02, Télécharger
6614Indemnité de fonction aux élus municipauxIndemnité de fonction aux élus municipaux2026/04/02, Télécharger
6613Indemnité du MaireIndemnité du Maire2026/04/02, Télécharger
6601Liste des délibérations du 30/03/2026Liste des délibérations du 30/03/20262026/04/02, Télécharger
6600Procès verbal du 20.03.2026Procès verbal du 20.03.20262026/04/02, Télécharger
6578Élection des adjointsÉlection des adjoints2026/03/27, Télécharger
6577Détermination du nombre d’adjointsDétermination du nombre d'adjoints2026/03/27, Télécharger
6576Élection du MaireÉlection du Maire2026/03/27, Télécharger
6567Arrêté délégation de fonctions et signature 1er AdjointArrêté délégation de fonctions et signature 1er Adjoint2026/03/27, Télécharger
6559Arrêté délégation de fonctions et signature 2ème AdjointeArrêté délégation de fonctions et signature 2ème Adjointe2026/03/27, Télécharger
6558Arrêté délégation de fonctions et signature 3ème AdjointArrêté délégation de fonctions et signature 3ème Adjoint2026/03/27, Télécharger
6560Arrêté délégation de fonctions et signature 4ème AdjointeArrêté délégation de fonctions et signature 4ème Adjointe2026/03/27, Télécharger
6557Arrêté délégation de fonctions conseiller municipal déléguéArrêté délégation de fonctions conseiller municipal délégué2026/03/27, Télécharger
6563Arrêté délégation signature secrétaire générale de mairieArrêté délégation signature secrétaire générale de mairie2026/03/27, Télécharger
6562Arrêté délégation signature adjoint administratif 1ère classeArrêté délégation signature adjoint administratif 1ère classe2026/03/27, Télécharger
6561Arrêté délégation signature adjoint administratifArrêté délégation signature adjoint administratif2026/03/27, Télécharger
6549Liste des délibérations du 20/03/2026Liste des délibérations du 20/03/20262026/03/27, Télécharger
6547Ordre du jour du Conseil Municipal du 30/03/2026Ordre du jour du Conseil Municipal du 30/03/20262026/03/27, Télécharger
6541Procès verbal du 09.03.2026Procès verbal du 09.03.20262026/03/23, Télécharger
6531AV-2026-07 Modification sens de circulation centre bourgAV-2026-07 Modification sens de circulation centre bourg2026/03/19, Télécharger
6527Reprise des concessions funéraires en état d’abandonReprise des concessions funéraires en état d'abandon2026/03/17Télécharger
6526Vote des taux d’imposition 2026Vote des taux d'imposition 20262026/03/17Télécharger
6524Vote du budget primitif 2026Vote du budget primitif 20262026/03/17Télécharger
6523Fongibilité des crédits – exercice 2026Fongibilité des crédits - exercice 20262026/03/17Télécharger
6522Approbation du compte financier unique exercice 2025Approbation du compte financier unique exercice 20252026/03/17Télécharger
6521Affectation résultat 2025Affectation résultat 20252026/03/17, Télécharger
6513Ordre du jour du Conseil Municipal du 20/03/2026Ordre du jour du Conseil Municipal du 20/03/20262026/03/17, Télécharger
6501Liste des délibérations du 09/03/2026Liste des délibérations du 09/03/20262026/03/13, Télécharger
6495Procès Verbal du 02.02.2026Procès Verbal du 02.02.20262026/03/10, Télécharger
6484Ordre du jour du Conseil Municipal du 09/03/2026Ordre du jour du Conseil Municipal du 09/03/20262026/03/03Télécharger
6427Mise à disposition salle polyvalente élections municipalesMise à disposition salle polyvalente élections municipales2026/02/06Télécharger
6424Autorisations Spéciales AbsenceAutorisations Spéciales Absence2026/02/06Télécharger
6416Liste des délibérations du 02/02/2026Liste des délibérations du 02/02/20262026/02/06Télécharger
6415Procès Verbal du 12.01.2026Procès Verbal du 12.01.20262026/02/06Télécharger
6410Ordre du jour du Conseil Municipal du 02/02/2026Ordre du jour du Conseil Municipal du 02/02/20262026/01/30Télécharger
6390Suppression et création de poste suite avancement de grade service scolaireSuppression et création de poste suite avancement de grade service scolaire2026/01/23Télécharger
6389Suppression et création d’un poste service scolaireSuppression et création d'un poste service scolaire2026/01/23Télécharger
6388Demande de subvention pour la création d’espaces supplémentaires MSPDemande de subvention pour la création d'espaces supplémentaires MSP2026/01/23Télécharger
6387Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activitéCréation d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité2026/01/23Télécharger
6386autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budgeautorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budge2026/01/23Télécharger
6385Demande subventions valorisation du bourg 1ère tranche – phase 1Demande subventions valorisation du bourg 1ère tranche - phase 12026/01/23Télécharger
63682026-03 Règlement intérieur des cimetières2026-03 Règlement intérieur des cimetières2026/01/16, Télécharger
6375Liste des délibérations du 12/01/2026Liste des délibérations du 12/01/20262026/01/15, Télécharger
6374Procès Verbal du Conseil Municipal du 24/11/2025Procès Verbal du Conseil Municipal du 24/11/20252026/01/15, Télécharger
6376Ordre du jour du Conseil Municipal du 12/01/2026Ordre du jour du Conseil Municipal du 12/01/20262026/01/08, Télécharger
63332025-022025-022025/12/12Télécharger
6323Mise en place d’un système de vidéoprotection au carrefour des RD939/41 et à la mairieMise en place d'un système de vidéoprotection au carrefour des RD939/41 et à la mairie2025/12/12Télécharger
6321Demandes de subventions pour valorisation du bourg – phase 1Demandes de subventions pour valorisation du bourg - phase 12025/12/12Télécharger
6319Avis Cogest’EauAvis Cogest'Eau2025/12/12Télécharger
6264Liste des délibérations du 24 Novembre 2025Liste des délibérations du 24 Novembre 20252025/12/01Télécharger
6254Procès-verbal du Conseil Municipal du 06/10/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 06/10/20252025/11/25Télécharger
6248Ordre du jour du Conseil Municipal du 24-11-2025Ordre du jour du Conseil Municipal du 24-11-20252025/11/24Télécharger
6280AG-2025-55 Capture, stérilisation et marquage de chats sauvagesAG-2025-55 Capture, stérilisation et marquage de chats sauvages2025/11/14Télécharger
6331Tarifs de location de la salle polyvalenteTarifs de location de la salle polyvalente2025/10/16Télécharger
6329Redevances pour l’occupation du domaine publicRedevances pour l'occupation du domaine public2025/10/16Télécharger
6327Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formationModalités de mise en œuvre du compte personnel de formation2025/10/16Télécharger
6325Convention de prestation de services liés à l’information géographique entre GrandAngoulême et ses communesConvention de prestation de services liés à l'information géographique entre GrandAngoulême et ses communes2025/10/16Télécharger
6243Liste des délibérations du 06 Octobre 2025Liste des délibérations du 06 Octobre 20252025/10/09Télécharger
6231Procès-verbal du Conseil Municipal du 08/09/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 08/09/20252025/10/09Télécharger
6242Liste des délibérations du 08 Septembre 2025Liste des délibérations du 08 Septembre 20252025/09/12Télécharger
6230Procès-verbal du Conseil Municipal du 16/06/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 16/06/20252025/09/12Télécharger
6286PV définitif de l’état d’abandon manifeste des parcelles cadastrées section D numéros 140, 141 et 142 sises 22 rue des Boissonnets, PeugisPV définitif de l'état d'abandon manifeste des parcelles cadastrées section D numéros 140, 141 et 142 sises 22 rue des Boissonnets, Peugis2025/07/18Télécharger
628216-2025-06-23-00002 portant modification de l’arrêté du 05/05/23 autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel16-2025-06-23-00002 portant modification de l'arrêté du 05/05/23 autorisant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel2025/06/27Télécharger
6241Liste des délibérations du 16 Juin 2025Liste des délibérations du 16 Juin 20252025/06/20Télécharger
6229Procès-verbal du Conseil Municipal du 07/04/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 07/04/20252025/06/17Télécharger
627716-2025-04-15-00007 Autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel16-2025-04-15-00007 Autorisant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel2025/04/18Télécharger
627516-2025-04-15-00006 Autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel16-2025-04-15-00006 Autorisant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel2025/04/18Télécharger
6283PV provisoire de l’état d’abandon manifeste des parcelles cadastrées section D numéros 140, 141 et 142 sises 22 rue des Boissonnets, PeugisPV provisoire de l'état d'abandon manifeste des parcelles cadastrées section D numéros 140, 141 et 142 sises 22 rue des Boissonnets, Peugis2025/04/11Télécharger
6240Liste des délibérations du 07 Avril 2025Liste des délibérations du 07 Avril 20252025/04/11Télécharger
6219Procès-verbal du Conseil Municipal du 24/02/2025Procès-verbal du Conseil Municipal du 24/02/20252025/04/11Télécharger
6273AG-2025-17 Zone bleueAG-2025-17 Zone bleue2025/03/18Télécharger
6239Liste des délibérations du 24 février 2025Liste des délibérations du 24 février 20252025/02/27Télécharger
6278Arrêté 16-2024-05-00003 inventaire zones humidesArrêté 16-2024-05-00003 inventaire zones humides2024/05/10Télécharger