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Délibérations

ImageTitreContenuDateLien
Autorisation recrutement d'agents contractuels remplaçantsAutorisation recrutement d’agents contractuels remplaçants2026/04/02Télécharger
Adhésion et désignation des délégués syndicat mixte de la fourrièreAdhésion et désignation des délégués syndicat mixte de la fourrière2026/04/02Télécharger
Désignation des délégués au SDEG 16Désignation des délégués au SDEG 162026/04/02Télécharger
Désignation des délégués au CNASDésignation des délégués au CNAS2026/04/02Télécharger
Désignation représentants de la commune à l'assemblée spéciale AGEDIDésignation représentants de la commune à l’assemblée spéciale AGEDI2026/04/02Télécharger
Désignation délégués ATD 16Désignation délégués ATD 162026/04/02Télécharger
Création des commissions communales et nomination des membresCréation des commissions communales et nomination des membres2026/04/02Télécharger
Délégation permanente du conseil municipal au MaireDélégation permanente du conseil municipal au Maire2026/04/02Télécharger
Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectésFormation des élus municipaux et fixation des crédits affectés2026/04/02Télécharger
Indemnité de fonction aux élus municipauxIndemnité de fonction aux élus municipaux2026/04/02Télécharger
Indemnité du MaireIndemnité du Maire2026/04/02Télécharger
Élection des adjointsÉlection des adjoints2026/03/27Télécharger
Détermination du nombre d'adjointsDétermination du nombre d’adjoints2026/03/27Télécharger
Élection du MaireÉlection du Maire2026/03/27Télécharger
Reprise des concessions funéraires en état d'abandonReprise des concessions funéraires en état d’abandon2026/03/17Télécharger
Vote des taux d'imposition 2026Vote des taux d’imposition 20262026/03/17Télécharger
Vote du budget primitif 2026Vote du budget primitif 20262026/03/17Télécharger
Fongibilité des crédits - exercice 2026Fongibilité des crédits – exercice 20262026/03/17Télécharger
Approbation du compte financier unique exercice 2025Approbation du compte financier unique exercice 20252026/03/17Télécharger
Affectation résultat 2025Affectation résultat 20252026/03/17Télécharger
Mise à disposition salle polyvalente élections municipalesMise à disposition salle polyvalente élections municipales2026/02/06Télécharger
Autorisations Spéciales AbsenceAutorisations Spéciales Absence2026/02/06Télécharger
Suppression et création de poste suite avancement de grade service scolaireSuppression et création de poste suite avancement de grade service scolaire2026/01/23Télécharger
Suppression et création d'un poste service scolaireSuppression et création d’un poste service scolaire2026/01/23Télécharger
Demande de subvention pour la création d'espaces supplémentaires MSPDemande de subvention pour la création d’espaces supplémentaires MSP2026/01/23Télécharger
Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activitéCréation d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité2026/01/23Télécharger
autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budgeautorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budge2026/01/23Télécharger
Demande subventions valorisation du bourg 1ère tranche - phase 1Demande subventions valorisation du bourg 1ère tranche – phase 12026/01/23Télécharger
Mise en place d'un système de vidéoprotection au carrefour des RD939/41 et à la mairieMise en place d’un système de vidéoprotection au carrefour des RD939/41 et à la mairie2025/12/12Télécharger
Demandes de subventions pour valorisation du bourg - phase 1Demandes de subventions pour valorisation du bourg – phase 12025/12/12Télécharger
Avis Cogest'EauAvis Cogest’Eau2025/12/12Télécharger
Tarifs de location de la salle polyvalenteTarifs de location de la salle polyvalente2025/10/16Télécharger
Redevances pour l'occupation du domaine publicRedevances pour l’occupation du domaine public2025/10/16Télécharger
Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formationModalités de mise en œuvre du compte personnel de formation2025/10/16Télécharger
Convention de prestation de services liés à l'information géographique entre GrandAngoulême et ses communesConvention de prestation de services liés à l’information géographique entre GrandAngoulême et ses communes2025/10/16Télécharger